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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE RIVET
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BISCUITERIE CONFISERIE CHOCOLATERIE DU LUBERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE CONFISERIE CHOCOLATERIE DU LUBERON
BISCUITERIE RIVET (SARL)

Numéro de dépôt :
94521464
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/05/2004

Présentation de la marque BISCUITERIE CONFISERIE CHOCOLATERIE DU LUBERON

Déposée le 17 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE RIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BISCUITERIE CONFISERIE CHOCOLATERIE DU LUBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BISCUITERIE RIVET domicilié(e) Les Grands Cléments - VILLARS, 84400 APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 961 503 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISCUITERIE RIVET - Mr CHAPOT - France.

La marque BISCUITERIE CONFISERIE CHOCOLATERIE DU LUBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE CONFISERIE CHOCOLATERIE DU LUBERON est expirée depuis le 17 mai 2004.

BISCUITERIE RIVET a également déposé les autres marques suivantes : BIGAROTTES DE PROVENCE


BISCUITERIE RIVET (SARL) - Les Grands Cléments - VILLARS, 84400 APT - France - SIREN 961503364


BISCUITERIE RIVET - Mr CHAPOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

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